Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTES PROFONDES
Numéro de dépôt :
1301249
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1995
Présentation de la marque NOTES PROFONDES
Déposée le 5 mars 1985 par GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTES PROFONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOTES PROFONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES PROFONDES est expirée depuis le 5 mars 1995.
GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32